Préavis et décisions 2021
Séances du Conseil 2022
Convocations
Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets
Préavis
- n°01-2022, relatif à la demande d’un crédit de CHF 150’000.00 pour le remplacement de la conduite du réseau d’eau potable entre le chemin de la Vuargnaz, passant par la Cottetez en direction du chemin du Plan
- n°02-2022, relatif à la demande d’un crédit de CHF 200’000.00 pour la réfection du revêtement et la remise en état de routes communales
- n°03-2022, relatif à la demande d’un crédit de CHF 280’000.00 pour la pousuite des travaux d’aménagement du torrent, secteur 1, 4, 4b et 5, subventionnées à 95 % dans le cadre du projet « ECF du Cacairon »
- n°04-2022, relatif à l’achat d’une chenillette de démonstration au prix de CHF 270’000.00
Préavis
- n°06-2022, relatif au Règlement sur le cimetière et les inhumations de la commune d’Ormont-Dessus
- n°07-2022, relatif à la demande d’un crédit de CHF 100’000.00 pour le remplacement et le déplacement de conduites du réseau d’eau potable, consécutifs au démarrage des chantiers de construction au Plan Fromentin, permis de construire n° 3970-2020 ainsi qu’aux chemins de l’Etoile et du Cerisier, permis de construire n°4019-2020 et 4056-2021
Communication :
Préavis :
- Préavis municipal n°08-2022, relatif à l’arrêté d’imposition pour l’année 2023
- Annexe 1 : Arrêté d’imposition 2023
Préavis
Séances du Conseil 2021
Convocations
Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets
Préavis
- n°03-2021, relatif à la révision de la convention du règlement et modification des tarifs d’intervention du SDIS Alpin
- Annexe préavis n°03-2021 : Convention SDIS Alpin
- Annexe préavis n°03-2021 : Règlement SDIS Alpin
- Annexe préavis n°03-2021 : Tarifs frais d’intervention
- n°04-2021, relatif à l’adoption du volet stratégique du Plan directeur régionale touristique des Alpes Vaudoises
- n°05-2021, rapport de gestion et comptes 2020
> Procès-verbal du 24 juin 2021
Préavis
- N°06-2021, relatif à l’autorisation générale de plaider pour la législature 2021-2026
- N°07-2021, relatif à la compétence financière municipale pour la législature 2021-2026
- N°08-2021, relatif à l’autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d’immeubles
- N°09-2021, relatif à l’autorisation générale d’adhérer auprès de divers Associations et/ou de Fondations
- N°10-2021, relatif aux indemnités des membres des Autorités communales pour la législature 2021-2026
- N°11-2021, relatif à l’arrêté d’imposition pour l’année 2022
- N°11-2021, Annexe
Préavis
- N°12-2021, relatif au nouveau règlement sur la distribution de l’eau et les nouveaux tarifs du service communal des eaux
- N°13-2021, relatif à la demande d’un crédit de CHF 180’000.- pour le remplacement de 3 tronçons de conduite du réseau d’eau potable au Pont Bourquin, au Plan Fromentin et à la Cottettaz
- N°14-2021, relatif à l’octroi d’une subvention permettant l’acquisition d’une surfaceuse, par la société Parc des sports des Diablerets SA
> Décisions du 4 novembre 2021
> Procès-verbal du 4 novembre 2021