Préavis et décisions
du Conseil Communal
Séances du Conseil 2023
Convocations
Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets
Préavis :
> Décisions du 7 décembre 2023
Séances du Conseil 2022
Convocations
Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets
Préavis
- n°01-2022, relatif à la demande d’un crédit de CHF 150’000.00 pour le remplacement de la conduite du réseau d’eau potable entre le chemin de la Vuargnaz, passant par la Cottetez en direction du chemin du Plan
- n°02-2022, relatif à la demande d’un crédit de CHF 200’000.00 pour la réfection du revêtement et la remise en état de routes communales
- n°03-2022, relatif à la demande d’un crédit de CHF 280’000.00 pour la pousuite des travaux d’aménagement du torrent, secteur 1, 4, 4b et 5, subventionnées à 95 % dans le cadre du projet “ECF du Cacairon”
- n°04-2022, relatif à l’achat d’une chenillette de démonstration au prix de CHF 270’000.00
Préavis
- n°06-2022, relatif au Règlement sur le cimetière et les inhumations de la commune d’Ormont-Dessus
- n°07-2022, relatif à la demande d’un crédit de CHF 100’000.00 pour le remplacement et le déplacement de conduites du réseau d’eau potable, consécutifs au démarrage des chantiers de construction au Plan Fromentin, permis de construire n° 3970-2020 ainsi qu’aux chemins de l’Etoile et du Cerisier, permis de construire n°4019-2020 et 4056-2021
Communication :
Préavis :
- Préavis municipal n°08-2022, relatif à l’arrêté d’imposition pour l’année 2023
- Annexe 1 : Arrêté d’imposition 2023