Préavis

> Décisions du 25 juin 2026

Préavis

> Décisions du 24 septembre 2026

 Préavis

> Décisions du 10 décembre 2026

Préavis

• Préavis municipal n° 10-2025, relatif au Plan d’affectation d’Isenau et au Plan d’affectation de la remontée à câble d’Isenau
  Annexes :
  • Plan d’affectation d’Isenau
  • Règlement PA d’Isenau
  • Rapport 47 OAT PA d’Isenau
  • Annexes 47 OAT PA d’Isenau
  • Plan du projet routier lié aux servitudes publiques
  • Rapport du projet routier lié aux servitudes publiques
  • Plan de constatation de la nature forestière (secteur La Marnèche)
  • Plan de constatation de la nature forestière (secteur Retaud)
  • Plan d’affectation de la remontée à câble d’Isenau
  • Règlement PA remontée à câble d’Isenau
  • Rapport 47 OAT remontée à câble d’Isenau
  • Annexes 47 OAT remontée à câble d’Isenau
• Préavis municipal n° 11-2025, relatif au Plan d’affectation Diablerets-centre
  Annexes :
  • Plan
  • Règlement
  • Rapport 47 OAT
• Préavis municipal n° 12-2025, relatif au Plan d’affectation Le Droutzay
  Annexes :
  • Plan
  • Règlement
  • Rapport 47 OAT

Décisions du 5 novembre 2025

 Préavis

• > Préavis municipal n° 08-2025, relatif à l’arrêté d’imposition pour l’année 2026

• > Préavis municipal n° 09-2025, relatif au renouvellement du DDP n° 5470 – Restaurant Les Mazots, sis sur la parcelle RF n° 3600 de la Commune d’Ormont-Dessus, laquelle est grevée d’un droit de superficie distinct et permanent (DDP) en faveur de Diablerets Immobilier SA, échéant le 25 octobre 2025
  Annexe :
  • • – Plan de situation

> Décisions du 25 septembre 2025

 Préavis

• > Préavis municipal n° 04-2025, relatif à l’adoption du volet stratégique de la Stratégie régionale de gestion des zones d’activités (SRGZA) du Chablais vaudois

• > Préavis municipal n° 05-2025, Rapport de la Municipalité sur la gestion et les comptes 2024

• > Préavis municipal n° 06-2025, relatif au Règlement du personnel communal
  Annexe :
  • • – Règlement concernant le personnel communal
      
• > Préavis municipal n° 07-2025, relatif à la demande d’un crédit de CHF 295’000.00 pour le réaménagement de la Place du Village, devant le bâtiment de l’Office du Tourisme
  

> Décisions du 26 juin 2025

 Préavis

• > Préavis municipal n° 01-2025, relatif à la demande d’un crédit de CHF 210’000.00 pour la réfection du revêtement et la remise en état de routes communales

• > Préavis municipal n° 02-2025, relatif à la demande d’un crédit de CHF 337’000.00 pour des travaux de remplacement de canalisations souterraines

• > Préavis municipal n° 03-2025, relatif à la révision des Règlements communaux relatifs à la perception de la Taxe de séjour et de la Taxe sur les résidences secondaires, ainsi que de leurs dispositions d’application
  Annexes :
  • • – Règlement communal relatif à la perception de la Taxe de séjour (dans sa nouvelle teneur)
    • – Dispositions d’application du Règlement communal relatif à la perception de la Taxe de séjour (dans leur nouvelle teneur)
    • – Règlement communal relatif à la perception de la Taxe sur les résidences secondaires (dans sa nouvelle teneur)
    • – Dispositions d’application du Règlement communal relatif à la perception de la Taxe sur les résidences secondaires (dans leur nouvelle teneur)
    • – Tableau des modifications du règlement sur la perception de la Taxe de séjour et de ses dispositions d’application
    • – Tableau des modifications du règlement sur la perception de la Taxe sur les résidences secondaires et ses dispositions d’application

    > Décisions du 20 mars 2025