Préavis et décisions
du Conseil Communal
Séances du Conseil 2026
Convocations
Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets
Préavis
| • | Préavis municipal n° 06-2026, relatif à l’autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d’immeubles, de droits réels immobiliers et d’actions ou parts de sociétés immobilières ; |
| • | Préavis municipal n° 07-2026, relatif à l’autorisation générale d’adhérer à des associations et fondations ainsi que d’acquérir des participations de faible importance ; |
| • | Préavis municipal n° 08-2026, relatif à l’autorisation générale de plaider pour la législature 2026-2031 ; |
| • | Préavis municipal n° 09-2026, relatif à l’autorisation générale d’accepter des legs et des donations affectés de conditions ou de charges, ainsi que des successions, pour la législature 2026-2031 ; |
| • | Préavis municipal n° 10-2026, relatif à la compétence financière municipale pour la législature 2026-2031 ; |
| • | Préavis municipal n° 11-2026, relatif à la rémunération des membres de la Municipalité pour la législature 2026-2031 ; |
| • | Préavis municipal n° 12-2026, relatif à l’arrêté d’imposition pour l’année 2027 ; |
| – | Annexe : Arrêté d’imposition 2027 |
| • | Préavis municipal n° 13-2026, relatif au Plan d’affectation d’Isenau et au Plan d’affectation de la remontée à câble d’Isenau ; |
| • | Préavis municipal n° 14-2026, retiré de l’ordre du jour. |
| • | Préavis du Conseil communal n° 01-2026, relatif aux indemnités du Conseil communal pour la législature 2026-2031 |
Préavis
- Préavis municipal n 01-2026, relatif à la demande d’un crédit de CHF 175’000.00 pour les travaux d’assainissement de la chaufferie collective de l’Auberge de l’Ours, du Temple de Vers-L’Eglise et du Musée des Ormonts
Annexe : Plan raccordement bâtiments chauffage Vers-l’Eglise
Séances du Conseil 2025
Convocations
Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets
Préavis
- Préavis municipal n° 10-2025, relatif au Plan d’affectation d’Isenau et au Plan d’affectation de la remontée à câble d’Isenau
Annexes :- Plan d’affectation d’Isenau
- Règlement PA d’Isenau
- Rapport 47 OAT PA d’Isenau
- Annexes 47 OAT PA d’Isenau
- Plan du projet routier lié aux servitudes publiques
- Rapport du projet routier lié aux servitudes publiques
- Plan de constatation de la nature forestière (secteur La Marnèche)
- Plan de constatation de la nature forestière (secteur Retaud)
- Plan d’affectation de la remontée à câble d’Isenau
- Règlement PA remontée à câble d’Isenau
- Rapport 47 OAT remontée à câble d’Isenau
- Annexes 47 OAT remontée à câble d’Isenau
- Préavis municipal n° 11-2025, relatif au Plan d’affectation Diablerets-centre
Annexes : - Préavis municipal n° 12-2025, relatif au Plan d’affectation Le Droutzay
Annexes :
Préavis
- > Préavis municipal n° 03-2025, relatif à la révision des Règlements communaux relatifs à la perception de la Taxe de séjour et de la Taxe sur les résidences secondaires, ainsi que de leurs dispositions d’application
Annexes :-
- – Règlement communal relatif à la perception de la Taxe de séjour (dans sa nouvelle teneur)
- – Dispositions d’application du Règlement communal relatif à la perception de la Taxe de séjour (dans leur nouvelle teneur)
- – Règlement communal relatif à la perception de la Taxe sur les résidences secondaires (dans sa nouvelle teneur)
- – Dispositions d’application du Règlement communal relatif à la perception de la Taxe sur les résidences secondaires (dans leur nouvelle teneur)
- – Tableau des modifications du règlement sur la perception de la Taxe de séjour et de ses dispositions d’application
- – Tableau des modifications du règlement sur la perception de la Taxe sur les résidences secondaires et ses dispositions d’application
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