Préavis et décisions
du Conseil Communal
Séances du Conseil 2026
Convocations
Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets
Préavis
- Préavis municipal n 01-2026, relatif à la demande d’un crédit de CHF 175’000.00 pour les travaux d’assainissement de la chaufferie collective de l’Auberge de l’Ours, du Temple de Vers-L’Eglise et du Musée des Ormonts
Annexe : Plan raccordement bâtiments chauffage Vers-l’Eglise
- Préavis municipal n 02-2026, relatif à la demande d’un crédit de CHF 190’000.00 pour le remplacement du parc de chaises de la Maison des Congrès
> Décisions du 26 mars 2026
Préavis
> Décisions du 25 juin 2026
Préavis
> Décisions du 24 septembre 2026
Séances du Conseil 2025
Convocations
Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets
Préavis
- Préavis municipal n° 10-2025, relatif au Plan d’affectation d’Isenau et au Plan d’affectation de la remontée à câble d’Isenau
Annexes :- Plan d’affectation d’Isenau
- Règlement PA d’Isenau
- Rapport 47 OAT PA d’Isenau
- Annexes 47 OAT PA d’Isenau
- Plan du projet routier lié aux servitudes publiques
- Rapport du projet routier lié aux servitudes publiques
- Plan de constatation de la nature forestière (secteur La Marnèche)
- Plan de constatation de la nature forestière (secteur Retaud)
- Plan d’affectation de la remontée à câble d’Isenau
- Règlement PA remontée à câble d’Isenau
- Rapport 47 OAT remontée à câble d’Isenau
- Annexes 47 OAT remontée à câble d’Isenau
- Préavis municipal n° 11-2025, relatif au Plan d’affectation Diablerets-centre
Annexes : - Préavis municipal n° 12-2025, relatif au Plan d’affectation Le Droutzay
Annexes :
Préavis
- > Préavis municipal n° 03-2025, relatif à la révision des Règlements communaux relatifs à la perception de la Taxe de séjour et de la Taxe sur les résidences secondaires, ainsi que de leurs dispositions d’application
Annexes :-
- – Règlement communal relatif à la perception de la Taxe de séjour (dans sa nouvelle teneur)
- – Dispositions d’application du Règlement communal relatif à la perception de la Taxe de séjour (dans leur nouvelle teneur)
- – Règlement communal relatif à la perception de la Taxe sur les résidences secondaires (dans sa nouvelle teneur)
- – Dispositions d’application du Règlement communal relatif à la perception de la Taxe sur les résidences secondaires (dans leur nouvelle teneur)
- – Tableau des modifications du règlement sur la perception de la Taxe de séjour et de ses dispositions d’application
- – Tableau des modifications du règlement sur la perception de la Taxe sur les résidences secondaires et ses dispositions d’application
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