Préavis et décisions

Archives législature 2016-2021

Séances du Conseil 2018

Convocations

Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets 

Préavis

n°01-2018, relatif à la modification du PPA intercommunal du Meilleret (JOJ2020)

  • Décision finale_modification du PPA intercommunal du Meilleret (JOJ2020)
  • Rapport OAT47
  • Plan modification PPA intercommunal du Meilleret
  • Modification du règlement
  • Mise à ban prévue
  • Mise à ban demandée
  • Mesures ski hors piste “Jorasse”
  • Mesures “Bierle” 

> Décisions 13 février 2018

Préavis

Rapport de la Municipalité sur la gestion et les comptes 2017

n°04-2018, relatif à:

  • Objet 1: Réfection, renforcement et reprofilage de la couche de roulement de la route Royale et du chemin des Frasses
  • Objet 2: Remplacement du collecteur des eaux claires sur la RC 706 B-P entre le chemin de Loyettaz et le Bay Dzoni

> Décisions 28 juin 2018

Séances du Conseil 2017

Convocations

Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets 

Séances du Conseil 2016

Convocations

Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets