Séances du Conseil 2017 (convocations)

Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets
Jeudi 23 mars 2017, 20h15
Jeudi 28 et 29 juin 2017, 20h15
Jeudi 5 octobre 2017, 20h15
Jeudi 7 décembre 2017, 20h15

Préavis 2017
Séance du 23 mars 2017
n°01-2017, relatif au plan partiel d'affectation (PPA) d'Isenau
n°02-2017, relatif au plan partiel d'affectation (PPA) du Glacier des Diablerets

Séance du 28 et 29 juin 2017
Rapport de la Municipalité sur la gestion et les comptes 2016
n°03-2017, relatif au projet d'extension du plan partiel d'affectation du Léderrey (PPA)
n°04-2017, relatif à la demande d'un crédit de CHF 400'000.00 pour la réfection des routes et/ou canalisations
n°06-2017, décision finale relative à l'étude d'impact du PPA du Glacier des Diablerets
n°01-2017, relatif au plan partiel d'affectation (PPA) d'Isenau
n°07-2017, relatif à la reconstruction de la télécabine d'Isenau
n°05-2017, relatif à une demande de cautionnement communal du prêt LPR en faveur de TVGD SA (Vioz-Mazot, Jorasse)
n°08-2017, relatif à une demande de crédit pour la réalisation du Plan gééral d'affectation (PGA), étape n°02
Réponse de la Municipalité à la motion Morerod, Paschoud & Consort "Action Isenau"
 
Séance du 5 octobre 2017
n°09-2017, relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2018
n°10-2017, relatif à l'abrogation du règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles de la commune d'Ormont-Dessus
n°11-2017, relatif à une demande de crédit pour des travaux liés au déploiement du réseau WIFI au Collège des Diablerets

Séance du 7 décembre 2017
n°12-2017, relatif au projet de budget de la Commune pour 2018
n°13-2017, relatif à la demande de crédit pour le remplacement des logiciels informatiques communaux

Décisions 2017
Séance du jeudi 23 mars 2017
Motion Morerod, Paschoud et Consorts "Action Isenau"
Postulat "Rester en Vie"
Séance du 28 et 29 juin 2017
Décision cantonale pour le PPA du Glacier des Diablerets
Séance du jeudi 5 octobre 2017
Motion Valérie Roch et consorts pour la réfection de laRC706
Séance du 7 décembre 2017

Procès-verbaux 2017
Procès-verbal de la séance du 23 mars 2017
Procès-verbal de la séance des 28 et 29 juin 2017
Procès-verbal de la séance du 5 octobre 2017

Préavis 2016

Séance du 17 mars 2016
n°01-2016, relatif à la convention de versement d'un bonus LAT

Séance du 30 juin 2016
n°02-2016, relatif à une demande de crédit d'étude - révision du PPA du Meilleret JOJ2020

Séance du 15 septembre 2016
n°03-2016, relatif à l'autorisation générale de plaider pour la législature 2016-2021
n°4-2016, relatif à la compétence financière municipale pour la législature 2016-2021
n°5-2016, relatif à l'autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d'immeubles
n°6-2016, relatif à l'autorisation générale d'adhérer auprès de diverses Associations et ou de Fondations
n°7-2016, relatif aux indemnités des membres des autorités communales pour la législature 2016-2021

Séance du 13 octobre 2016
n°8-2016, relatif à la fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021
n°9-2016, relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2017

Séance du 10 novembre 2016
n°10-2016, relatif à la modification du Plan d'extension communal (MPE)
n°11-2016, relatif à la Zone réservée (ZR)
n°12-2016, relatif à la modification du Plan directeur communal (PDCom)

 Séance du 8 décembre 2016
n°13-2016, relatif aux indemnités des membres des Autorités communales pour la législature 2016-2021
n°14-2016, relatif au projet de budget de la Commune pour 2017
n°15-2016, relatif à la garantie de financement du solde de la part de fonds propres nécessaires à la Fondation pour la défense des intérêts d'Isenau, pour l'augmentation du capital-actions de CHF 4 mios de TVGD SA servant à la reconstruction de la télécabine d'Isenau
  

Décisions 2016
s
éance du 17 mars 2016
Procès-verbal
Séance du 30 juin 2016
Procès-verbal
Séance du 15 septembre 2016
Procès-verbal
 Séance du 13 octobre 2016
Procès-verbal
Motion Philippe Bonzon et Consort pour la construction d'une halle couverte en agrandissement de la Maison des Congrès Claude Nicollier
Séance du 10 novembre 2016
Procès-verbal
Motion Philippe Bonzon et Consort pour la sauvegarde de la télécabine d'Isenau
Séance du 08 décembre 2016
Procès-verbal



Préavis 2015

Séance du 26 mars 2015

Séance du 2 juillet 2015

Séance du 23 juillet 2015

Séance du 13 août 2015

Séance du 8 octobre 2015

Séance du 10 octobre 2015

 

 Décisions du Conseil communal 2015

 


       

 Préavis 2014

  • Décisions du Conseil communal 2014

  • Préavis 2013

    Décisions du Conseil communal 2013


    Seuls les documents fournis par le service Technique ou le Greffe communal font foi.
    Concept: Stairway 1865 Les Diablerets © 2013 Commune d'Ormont-Dessus