Préavis 2016

Séance du 17 mars 2016
n°01-2016, relatif à la convention de versement d'un bonus LAT

Séance du 30 juin 2016
n°02-2016, relatif à une demande de crédit d'étude - révision du PPA du Meilleret JOJ2020

Séance du 15 septembre 2016
n°03-2016, relatif à l'autorisation générale de plaider pour la législature 2016-2021
n°4-2016, relatif à la compétence financière municipale pour la législature 2016-2021
n°5-2016, relatif à l'autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d'immeubles
n°6-2016, relatif à l'autorisation générale d'adhérer auprès de diverses Associations et ou de Fondations
n°7-2016, relatif aux indemnités des membres des autorités communales pour la législature 2016-2021

Séance du 13 octobre 2016
n°8-2016, relatif à la fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021
n°9-2016, relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2017

Séance du 10 novembre 2016
n°10-2016, relatif à la modification du Plan d'extension communal (MPE)
n°11-2016, relatif à la Zone réservée (ZR)
n°12-2016, relatif à la modification du Plan directeur communal (PDCom)

 Séance du 8 décembre 2016
n°13-2016, relatif aux indemnités des membres des Autorités communales pour la législature 2016-2021
n°14-2016, relatif au projet de budget de la Commune pour 2017
n°15-2016, relatif à la garantie de financement du solde de la part de fonds propres nécessaires à la Fondation pour la défense des intérêts d'Isenau, pour l'augmentation du capital-actions de CHF 4 mios de TVGD SA servant à la reconstruction de la télécabine d'Isenau
  

Décisions 2016
s
éance du 17 mars 2016
Procès-verbal
Séance du 30 juin 2016
Procès-verbal
Séance du 15 septembre 2016
Procès-verbal
 Séance du 13 octobre 2016
Procès-verbal
Motion Philippe Bonzon et Consort pour la construction d'une halle couverte en agrandissement de la Maison des Congrès Claude Nicollier
Séance du 10 novembre 2016
Procès-verbal
Motion Philippe Bonzon et Consort pour la sauvegarde de la télécabine d'Isenau
Séance du 08 décembre 2016
Procès-verbal



Préavis 2015

Séance du 26 mars 2015

Séance du 2 juillet 2015

Séance du 23 juillet 2015

Séance du 13 août 2015

Séance du 8 octobre 2015

Séance du 10 octobre 2015

 

 Décisions du Conseil communal 2015

 


       

 Préavis 2014

  • Décisions du Conseil communal 2014

  • Préavis 2013

    Décisions du Conseil communal 2013


    Seuls les documents fournis par le service Technique ou le Greffe communal font foi.
    Concept: Stairway 1865 Les Diablerets © 2013 Commune d'Ormont-Dessus