Séances du Conseil 2018 (convocations)

Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets
Mardi 13 février 2018, 20h15 (séance extraordinaire)
Jeudi 29 mars 2018, 20h15
Jeudi 28 juin 2018, 20h15
Jeudi 27 septembre, 20h15
Jeudi 6 décembre, 20h15


Préavis 2018
Séance du 13 février
n°01-2018, relatif à la modification du PPA intercommunal du Meilleret (JOJ2020)
- décision finale_modification du PPA intercommunal du Meilleret (JOJ2020)
- Rapport OAT47
- Plan modification PPA intercommunal du Meilleret
- Modification du règlement
- Mise à ban prévue
- Mise à ban demandée
- Mesures ski hors piste "Jorasse"
- Mesures "Bierle"

Décisions 2018
Séance du 13 février 2018

Séances du Conseil 2017 (convocations)

Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets
Jeudi 23 mars 2017, 20h15
Jeudi 28 et 29 juin 2017, 20h15
Jeudi 5 octobre 2017, 20h15
Jeudi  7 décembre 2017, 20h15

 

Préavis 2017
Séance du 23 mars 2017
n°01-2017, relatif au plan partiel d'affectation (PPA) d'Isenau
n°02-2017, relatif au plan partiel d'affectation (PPA) du Glacier des Diablerets

Séance du 28 et 29 juin 2017
Rapport de la Municipalité sur la gestion et les comptes 2016
n°03-2017, relatif au projet d'extension du plan partiel d'affectation du Léderrey (PPA)
n°04-2017, relatif à la demande d'un crédit de CHF 400'000.00 pour la réfection des routes et/ou canalisations
n°06-2017, décision finale relative à l'étude d'impact du PPA du Glacier des Diablerets 
n°01-2017, relatif au plan partiel d'affectation (PPA) d'Isenau
n°07-2017, relatif à la reconstruction de la télécabine d'Isenau
n°05-2017, relatif à une demande de cautionnement communal du prêt LPR en faveur de TVGD SA (Vioz-Mazot, Jorasse)
n°08-2017, relatif à une demande de crédit pour la réalisation du Plan gééral d'affectation (PGA), étape n°02
Réponse de la Municipalité à la motion Morerod, Paschoud & Consort "Action Isenau"

Séance du 5 octobre 2017
n°09-2017, relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2018
n°10-2017, relatif à l'abrogation du règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles de la commune d'Ormont-Dessus
n°11-2017, relatif à une demande de crédit pour des travaux liés au déploiement du réseau WIFI au Collège des Diablerets

Séance du 7 décembre 2017
n°12-2017, relatif au projet de budget de la Commune pour 2018
n°13-2017, relatif à la demande de crédit pour le remplacement des logiciels informatiques communaux
  

Décisions 2017
Séance du jeudi 23 mars 2017
Motion Morerod, Paschoud et Consorts "Action Isenau"
Postulat "Rester en Vie"
Séance du 28 et 29 juin 2017
Décision cantonale pour le PPA du Glacier des Diablerets
Séance du jeudi 5 octobre 2017
Motion Valérie Roch et consorts pour la réfection de laRC706
Séance du 7 décembre 2017
 

Procès-verbaux 2017
Procès-verbal de la séance du 23 mars 2017
Procès-verbal de la séance des 28 et 29 juin 2017
Procès-verbal de la séance du 5 octobre 2017


Seuls les documents fournis par le service Technique ou le Greffe communal font foi.
Concept: Stairway 1865 Les Diablerets © 2013 Commune d'Ormont-Dessus